Garanties


La garantie OSKAB

OSKAB est particulièrement attentive à la qualité de ses produits et souhaite faire profiter ses clients de cette exigence qualité.

C’est pour cette raison qu’elle vous propose, outre les garanties légales, différentes garanties gratuites en fonction des produits : La durée de garantie des produits figure, si elle existe, sur la fiche produit de chacun des articles  et sur le lien « Voir la fiche produit » et est representée par les pictogrammes suivants :

Garantie à vie Les garanties OSKAB

GARANTIESA vie201510532
CUISINE       
Eviers (hors système de vidage*)
Sur la gamme RENO de chez FRANKESur la gamme 
Villeroy & Bosch
& sur certains modèles d’éviers : Reportez-vous à la fiche produit de l'article concerné
Sur le modèle GALASSIA de chez FRANKE et sur certains modèles d’éviers : Reportez-vous à la fiche produit de l'article concernéSur la gamme MARIS et CALYPSO de chez FRANKE & sur la gamme BLANCOSur certains modèles d’éviers : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné.Sur la gamme TITAN de chez FRANKESur toute la gamme KITE
Plans de travail  Standard et sur mesure de la gamme PLANEKO
(hors bois massif) 
   Standard de la gamme PLANEKO
(uniquement bois massif) 
Meubles  Caissons, poignées, plinthes, pieds et accessoires, modèles de portes, tiroirs et quincaillerie de la gamme SOKLEO    
Kitchenette

Pour le réfrigérateur et la plaque de la kitchenette : Appelez directement le fournisseur au 03 28 38 18 90

      Sur tous les modèles : garantie pièces, main d’œuvre et déplacement
SALLE DE BAINS       
Meubles  Meubles, poignées, plan de toilettes, plinthes, pieds et accessoires, tiroirs et quincaillerie de la gamme HAKEO  Sur tous les modèles de meubles lave-mainsSur tous les ensembles TINA et MILO
Plans vasque et vasques à poser  Sur tous les modèles de plans vasque : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné Sur certains modèles de vasques à poser : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné Sur certains modèles de vasques à poser : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné
Colonnes de douche   

Sur l’ensemble de la gamme de la marque GROHE*
*(Pièces, main d’œuvre et déplacement)
Et sur certains modèles de colonnes de douche : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné 

Sur certains modèles de colonnes de douche : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné Sur certains modèles de colonnes de douche : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné
Miroirs    Sur tous les modèles de miroirs  
Baignoires et tabliers baignoires   Sur certains modèles de baignoires : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné  Sur certains modèles de baignoires et sur tous les modèles de tabliers : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné 
Receveurs et bacs à douche   Sur les modèles de receveurs et bacs à douche MUSA Sur les modèles de receveurs et bacs à douche BALI Sur les modèles de receveurs et bacs à douche KOS 
Parois et portes de douche   Sur les modèles de parois et portes de douche OLYMPE Sur toutes les parois de douche à l’italienne ATLAS Sur les modèles de parois et portes de douche ELIE
WC à poser    Sur tous les modèles de WC à poser  
Bâtis support   

Sur l’ensemble de la gamme de la marque GROHE*
*(Pièces, main d’œuvre et déplacement)
Et sur le bâti support de la marque WIRQUIN 

   
Cuvettes suspendues    Sur tous les modèles de cuvettes suspendues   
Plaques de commande   

 

 Sur l’ensemble de la gamme de la marque GROHE*
*(Pièces, main d’œuvre et déplacement)
 Sur l’ensemble de la gamme de la marque WIRQUIN 
ROBINETS ET MITIGEURS       
Robinets et mitigeurs   Sur certains modèles de robinets et mitigeurs : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concernéSur l’ensemble de la gamme de la marque GROHE*
*(Pièces, main d’œuvre et déplacement)

Et sur certains modèles de robinets et mitigeurs : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné
 Sur certains modèles de robinets et mitigeurs : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné
Douchettes, barres ou supports de douche et flexibles   Sur l’ensemble de la gamme de la marque GROHE*
*(Pièces, main d’œuvre et déplacement)
  Sur certains modèles de douchettes, barres ou supports de douche et flexibles : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné
ELECTROMENAGER       
Appelez directement le fabricant :
ELECTROLUX / FAURE
Pour la France composez le
08 09 100 100
SILVERLINE
composez le
04 88 78 89 00
CANDY
Pour la France composez le
02 48 55 80 01
Pour la Belgique composez le
02 752 94 10
ROSIÈRES
Pour la France composez le
02 48 55 80 00
Pour la Belgique composez le
02 752 94 10
FRIONOR
Composez le
03 28 38 18 90

SMEG
Composez le
04 72 21 51 61
HAIER
Composez le
0 980 406 409
      Sur l’ensemble de l’électroménager*
*(pièce, main d’œuvre et déplacement) Garantie constructeur.
ECLAIRAGE       
Eclairage    Sur certains modèles d’éclairages : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné  Sur certains modèles d’éclairages : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné
BONDES ET SIPHONS       
Bondes et siphons    Sur certains modèles de bondes et siphons : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné Sur certains modèles de bondes et siphons : Reportez-vous à la fiche produit de l’article concerné


Reportez-vous à la fiche produit de l'article concerné pour connaître la durée de garantie du système de vidage. Pour les éviers de la marque FRANKE, contacter directement le 01 30 28 94 35 ou envoyer un email à ks-sav.fr@franke.com avec votre n° de contrat de garantie et les photos du problème rencontré.

Conditions de garantie

Conditions de garantie en cours de mise à jour au 07/07/2022

Territoire : Les garanties sont applicables sur les territoires de la France Métropolitaine, la Corse et la Belgique


Dispositions communes :

Durée : Les garanties sont valables pour les produits et pour la durée indiquée sur chaque fiche produit de chaque article et signalées par les vignettes 

Garantie à vie Les garanties OSKAB

 Etendue de la garantie :

La garantie s’applique sur les produits neufs vendus dans les magasins OSKAB ou sur le site WWW.OSKAB.COM ou par téléphone, pour tout défaut de fabrication ou de matière et pour une utilisation usuelle intérieure. Elle peut être actionnée uniquement pendant la période de validité de la garantie par le premier propriétaire et pour la première installation du produit. Elle ne peut être transférée à un tiers.

Elle s’applique à condition que le Client ait respecté ses engagements financiers envers OSKAB,  à compter de la date d’achat  et sur présentation de la facture, du bordereau de livraison et  dans certains cas d’une photographie du produit, et uniquement sur des produits qui auront été assemblés et posés ou raccordés dans les règles de l’art et  en respectant scrupuleusement les conditions et précautions  indiquées dans les notices des produits et notices de montage.


Objet de la garantie
 :

Dans le cadre de cette garantie et après examen du produit, hormis la mise en œuvre de la garantie légale, si OSKAB conclut à ce que le produit est couvert par la garantie, elle s’engage :

A réparer, ou remplacer le produit à l’identique ou en cas d’indisponibilité ou d’arrêt de commercialisation du produit, à le remplacer par un produit équivalent. (La garantie ne couvre pas les frais de transport des produits, ni les frais de pose et dépose)

Il est précisé que les PRODUITS sont garantis dans des conditions d’utilisation normale. Les garanties ne s’appliquent pas en cas d’usure normale des PRODUITS, de leur mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien.


Exclusions de garantie :
La garantie ne couvre pas les produits en cas de :

- non-respect des consignes de montage, d’utilisation et consignes de sécurité, d’une mauvaise installation.

- d’utilisation anormale ou abusive du produit, ou de mauvais entretien (produits d’entretiens inappropriés, usage du produit en extérieur, ou  produits détériorés par accumulation de déchets organiques ou de calcaire)

- de produits mal stockés ou mal montés

- problème provenant d’un défaut de fixation au mur, ou de la nature du matériau du mur entrainant une détérioration des produits et ou de leur contenu.

- les dommages survenus pendant le transport s’il est à la charge du client (sauf cas de livraison par OSKAB)

- l’usure normale,

- Les dommages causés par un tiers et engageant sa responsabilité.

- Les dommages causés notamment par une cause externe, l’incendie, le vol, la chute ou le choc d’un objet, la décoloration par la lumière, l’humidité, les brûlures, les effets directs ou indirects de la chaleur ou toute autre condition environnementale anormale

- Les dommages engageant la responsabilité d’un tiers ou résultant d’une faute intentionnelle ou dolosive.

- Les dommages résultants d’égratignures, coupures. Les dommages indirects ou fortuits.

- Les dommages provoqués par les parasites.

- les ampoules électriques.

- l’usage professionnel et toute utilisation non domestique.

Autres garanties

GARANTIE CONSTRUCTEURS

Pour les PRODUITS disposant d’une garantie spécifique offerte par le constructeur, le CLIENT devra contacter directement le constructeur, sans passer par la Société IHC qui ne fournit aucune garantie contractuelle relative à ces PRODUITS,

La Société IHC refuse tout retour de PRODUIT à ce titre et ne pourra être tenue responsable d’une quelconque défaillance du constructeur dans le cadre de cette garantie.             


GARANTIE DES PIECES DETACHEES
Certains produits peuvent bénéficier d’une garantie de disponibilité des pièces détachées. OSKAB communique, sur le descriptif produit, la période pendant laquelle ou la date jusqu'à laquelle les pièces détachées indispensables à l'utilisation du bien sont disponibles sur le marché.
Les pièces visées et la durée de cette garantie peuvent varier en fonction des fabricants, qui déterminent librement l’existence et l’étendue de cette garantie.


LES GARANTIES LEGALES

OSKAB applique en tout état de cause les dispositions de la garantie légale de conformité du bien au contrat dans les conditions de l’article L217-4 et suivants du code de la consommation.
Le client bénéficie d’un délai de 2 ans à compter de la délivrance du bien pour agir.
Le Site répond également, durant les mêmes délais, des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage, ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité, ou encore lorsque l'installation incorrecte, effectuée par le client comme prévu au contrat, est due à des lacunes ou erreurs dans les instructions d'installation fournies par le Site.
Le client peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L217-12 du code de la consommation ou à défaut à la réduction de prix ou à la résolution du contrat dans les conditions de l’article 217-14 du code de la consommation.
Le client est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du bien durant la période de garantie légale, sauf pour les biens d’occasion pour lesquels le délai est de 12 mois.
Tout bien réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité bénéficie d'une extension de cette garantie de 6 mois.
Le client peut également décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés au sens de l’article 1641 et suivants du code civil. Dans cette hypothèse, le client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix conformément à l’article 1644 du code civil.
La garantie légale de conformité est indépendante de la garantie commerciale éventuellement accordée par le OSKAB /ou le fabricant.

Article L.217-4 du code de la consommation :
" Le bien est conforme au contrat s'il répond notamment, le cas échéant, aux critères suivants :
1° Il correspond à la description, au type, à la quantité et à la qualité, notamment en ce qui concerne la fonctionnalité, la compatibilité, l'interopérabilité, ou toute autre caractéristique prévue au contrat ;
2° Il est propre à tout usage spécial recherché par le consommateur, porté à la connaissance du vendeur au plus tard au moment de la conclusion du contrat et que ce dernier a accepté ;
3° Il est délivré avec tous les accessoires et les instructions d'installation, devant être fournis conformément au contrat ;
4° Il est mis à jour conformément au contrat.


Article L.217-5 du code de la consommation :
I. En plus des critères de conformité au contrat, le bien est conforme s'il répond aux critères suivants : 1° Il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien de même type, compte tenu, s'il y a lieu, de toute disposition du droit de l'Union européenne et du droit national ainsi que de toutes les normes techniques ou, en l'absence de telles normes techniques, des codes de conduite spécifiques applicables au secteur concerné ;
2° Le cas échéant, il possède les qualités que le vendeur a présentées au consommateur sous forme d'échantillon ou de modèle, avant la conclusion du contrat ;
3° Le cas échéant, les éléments numériques qu'il comporte sont fournis selon la version la plus récente qui est disponible au moment de la conclusion du contrat, sauf si les parties en conviennent autrement ;
4° Le cas échéant, il est délivré avec tous les accessoires, y compris l'emballage, et les instructions d'installation que le consommateur peut légitimement attendre ;
5° Le cas échéant, il est fourni avec les mises à jour que le consommateur peut légitimement attendre, conformément aux dispositions de l'article L. 217-19 ;
6° Il correspond à la quantité, à la qualité et aux autres caractéristiques, y compris en termes de durabilité, de fonctionnalité, de compatibilité et de sécurité, que le consommateur peut légitimement attendre pour des biens de même type, eu égard à la nature du bien ainsi qu'aux déclarations publiques faites par le vendeur, par toute personne en amont dans la chaîne de transactions, ou par une personne agissant pour leur compte, y compris dans la publicité ou sur l'étiquetage.
II. Toutefois, le vendeur n'est pas tenu par toutes déclarations publiques mentionnées à l'alinéa qui précède s'il démontre :
1° Qu'il ne les connaissait pas et n'était légitimement pas en mesure de les connaître ;
2° Qu'au moment de la conclusion du contrat, les déclarations publiques avaient été rectifiées dans des conditions comparables aux déclarations initiales ; ou
3° Que les déclarations publiques n'ont pas pu avoir d'influence sur la décision d'achat.
III. Le consommateur ne peut contester la conformité en invoquant un défaut concernant une ou plusieurs caractéristiques particulières du bien, dont il a été spécifiquement informé qu'elles s'écartaient des critères de conformité énoncés au présent article, écart auquel il a expressément et séparément consenti lors de la conclusion du contrat.


Article L.217-7 du code de la consommation :
Les défauts de conformité qui apparaissent dans un délai de vingt-quatre mois à compter de la délivrance du bien, y compris du bien comportant des éléments numériques, sont, sauf preuve contraire, présumés exister au moment de la délivrance, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature du bien ou du défaut invoqué. Pour les biens d'occasion, ce délai est fixé à douze mois.


Article L.217-8 du code de la consommation :
En cas de défaut de conformité, le consommateur a droit à la mise en conformité du bien par réparation ou remplacement ou, à défaut, à la réduction du prix ou à la résolution du contrat, dans les conditions énoncées à la présente sous-section.
Le consommateur a, par ailleurs, le droit de suspendre le paiement de tout ou partie du prix ou la remise de l'avantage prévu au contrat jusqu'à ce que le vendeur ait satisfait aux obligations qui lui incombent au titre du présent chapitre, dans les conditions des articles 1219 et 1220 du code civil.
Les dispositions du présent chapitre sont sans préjudice de l'allocation de dommages et intérêts.


Article L.217-9 du code de la consommation :
Le consommateur sollicite auprès du vendeur la mise en conformité du bien, en choisissant entre la réparation et le remplacement. A cette fin, le consommateur met le bien à la disposition du vendeur.


Article L.217-10 du code de la consommation :
La mise en conformité du bien a lieu dans un délai raisonnable qui ne peut être supérieur à trente jours suivant la demande du consommateur et sans inconvénient majeur pour lui, compte tenu de la nature du bien et de l'usage recherché par le consommateur. La réparation ou le remplacement du bien non conforme inclut, s'il y a lieu, l'enlèvement et la reprise de ce bien et l'installation du bien réparé ou du bien de remplacement par le vendeur


Article L. 217-12 du code de la consommation :
Le vendeur peut ne pas procéder selon le choix opéré par le consommateur si la mise en conformité sollicitée est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés au regard notamment :
1° De la valeur qu'aurait le bien en l'absence de défaut de conformité ;
2° De l'importance du défaut de conformité ; et
3° De la possibilité éventuelle d'opter pour l'autre choix sans inconvénient majeur pour le consommateur.
Le vendeur peut refuser la mise en conformité du bien si celle-ci est impossible ou entraîne des coûts disproportionnés notamment au regard des 1° et 2°.
Lorsque ces conditions ne sont pas respectées, le consommateur peut, après mise en demeure, poursuivre l'exécution forcée en nature de la solution initialement sollicitée, conformément aux articles 1221 et suivants du code civil. Tout refus par le vendeur de procéder selon le choix du consommateur ou de mettre le bien en conformité, est motivé par écrit ou sur support durable.


Article L. 217-13 du code de la consommation :
Tout bien réparé dans le cadre de la garantie légale de conformité bénéficie d'une extension de cette garantie de six mois.
Dès lors que le consommateur fait le choix de la réparation mais que celle-ci n'est pas mise en œuvre par le vendeur, la mise en conformité par le remplacement du bien fait courir, au bénéfice du consommateur, un nouveau délai de garantie légale de conformité attaché au bien remplacé. Cette disposition s'applique à compter du jour où le bien de remplacement est délivré au consommateur.


Article 1641 du code civil :
" Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus".


Article 1644 du code civil :
« l'acheteur a le choix de rendre la chose et de se faire restituer le prix, ou de garder la chose et de se faire rendre une partie du prix, telle qu'elle sera arbitrée par experts.


Article 1648 alinéa 1 du code civil :
" L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice."


 
Il est précisé que les produits sont garantis dans des conditions d’utilisation normale. Les garanties ne s’appliquent pas en cas d’usure normale des produits, de leur mauvaise utilisation ou d’un mauvais entretien.
Tout défaut de conformité devra être indiqué par le CLIENT dès la livraison et dans les plus brefs délais, par le formulaire du service après-vente accessible sur le SITE à l’adresse suivante : www.oskab.com/content/111-service-apres-vente.